Les BSPCE, ou Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise, sont des bons distribués à des bénéficiaires leur donnant le droit d’acheter des actions.
Les bénéficiaires, qui sont souvent des employés, ont donc la possibilité de convertir les bons en actions de la société. Dans l’éventualité où ce droit serait activé, les fondateurs donnent donc la capacité à leurs employés de posséder des actions.
Par exemple:
La société ZZZ a été créée avec 90 actions et 10 BSPCE. Max, le fondateur de cette société possède 45 actions, soit 50% (45 actions / 90 actions au total). Max a attribué à Nicole 10 BSPCE. Le reste des actions (45 actions / 50% ) appartiennent à des investisseurs.
Nicole décide d’exercer son droit et de convertir ses BSPCE en actions. Nicole possède donc 10 actions de la société.
Le nombre total d’actions est alors de 100.
Dès lors, Max possède toujours 45 actions mais sur un total de 100, donc 45% de la société. De même, les investisseurs possèdent également 45% et Nicole 10%.
Avant d’être exercés, les BSPCE ne participent pas à la dilution. Lorsqu’ils le sont, alors chaque actionnaire voit son pourcentage du total des actions de la société diminuer.
Pour aller plus loin: Tout savoir sur les BSPCE, Bons de Souscription de Parts de Créateur d’entreprise